Au vu de la complexité du système belge, il n’est pas toujours évident de comprendre ce qu’il faut faire au niveau administratif. C’est pourquoi, nous vous proposons une feuille de route pour vous aider dans vos futures démarches.
J’habite en Région bruxelloise :
- Il fait partie de la liste positive :
- J’aurai au total moins de 6 petits sujets* chez moi : je ne dois rien faire.
- J’aurai au total 6 ou plus de petits sujets* chez moi : je dois faire un permis de classe 3** .
- il ne fait pas partie de la liste positive :
- Je dois faire faire une demande d’agrément.
- Si l’agrément est accepté :
- J’aurai au total moins de 6 petits sujets* chez moi : je ne dois rien faire***.
- J’aurai au total plus de 6 petits sujets* chez moi : je dois faire un permis de classe 3****.
- Si l’agrément est refusé :
- Je ne peux pas détenir cet animal.
- Si l’agrément est accepté :
- Je dois faire faire une demande d’agrément.
Attention : concernant le nombres de sujet, vous devez prendre en compte les éventuelles reproductions que vous comptez faire.
*voir liste non exhaustive ici
** au-delà de 30 petits sujets, il faut un permis d’environnement de classe 2
*** sauf si il s’agit d’un grand sujet, dès le premier individu il vous faudra le permis d’environnement de classe 3. Ex : un crocodilien
**** sauf si vous avez deux ou plus de grands sujets, il vous faudra le permis d’environnement de classe 2.
J’habite en Région wallonne :
- Il fait partie de la liste positive et nécessite pas de conditions particulières :
- J’ai moins de 50 amphibiens ou moins de 10 reptiles autres que des serpents : je ne dois rien faire .
- J’ai plus de 50 amphibiens ou plus de 10 reptiles ou le reptile en question est un serpent : je dois faire un permis d’environnement de classe 3 .
- Il ne fait pas partie de la liste positive :
- je dois faire une demande d’agrément :
- Si l’agrément est accepté :
- J’ai moins de 50 amphibiens ou moins de 10 reptiles autres que des serpents : je ne dois rien faire .
- J’ai plus de 50 amphibiens ou plus de 10 reptiles ou le reptile en question est un serpent : je dois faire un permis d’environnement de classe 3 .
- Il fait partie des animaux repris dans l’annexe V ou l’annexe A : je dois faire un permis d’environnement de classe 2.
- Si l’agrément est accepté :
- je dois faire une demande d’agrément :
Attention
Les démarches si dessus ne sont applicables que pour les reptiles.
En Région bruxelloise une mygale, un scorpion ou un amphibien compte comme un petit sujet.
En Région wallonne les mygalomorphes, ;les aranéomorphes du genre latrodectus, loxosceles et phoneutria ; les scorpions, tous les scolopendres et tous les Dendrobatidae sont soumis au permis d’environnement de classe 2 dès le premier individu.
Peu importe votre région, les animaux en annexe A et B doivent être enregistrés dans votre registre d’entrées et de sorties quelques soit le nombre. Plus d’informations ici.